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Journal n°8380 du 4 mai 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.901 du 27 avril 2018 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo.
 mars 2015 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo, modifiée ; Vu l'arrêté ministériel n° 70 ... 2015 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo, modifiée ; Vu l'arrêté ministériel n° 70 ...
Journal n°8062 du 30 mars 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.716 du 28 mars 2012 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo
.148 du 10 avril 2009 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ; Vu l’arrêté ministériel n ... .148 du 10 avril 2009 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ; Vu l’arrêté ministériel n ...
Journal n°8217 du 20 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.234 du 11 mars 2015 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo
28 mars 2012 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ; Vu l’arrêté ministériel n° 70 ... 28 mars 2012 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ; Vu l’arrêté ministériel n° 70 ...
Journal n°7335 du 24 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.420 du 15 avril 1998 portant nomination des membresdu Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'OrchestrePhilharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo
'Association dénommée "ORCHESTRE NATIONAL DE L'OPERA DE MONTE-CARLO" ; Vu l'arrêté ministériel n° 91.540 du 4 octobre 1991 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'Association pour la Gestion de l ... nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ; Vu l'arrêté ministériel n° 70.288 du 30 juillet 1970 ...
Journal n°7926 du 21 août 2009
Décision Souveraine en date du 31 juillet 2009 nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Académie de Danse Princesse Grace
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l’article 8 des statuts de l’Association pour la Gestion de l’Académie de Danse Princesse Grace ; Avons Ordonné et Ordonnons : Sont ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l’article 8 des statuts de l’Association pour la Gestion de l’Académie de Danse Princesse Grace ; Avons Ordonné et Ordonnons : Sont ...
Journal n°8077 du 13 juillet 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.840 du 10 juillet 2012 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies
, Directeur des Archives et de la Bibliothèque du Palais Princier ; Mme Olivia Antoni, Conservateur aux Archives et à la Bibliothèque du Palais Princier ; MM. Maurice Boule, expert en philatélie ... , Directeur des Archives et de la Bibliothèque du Palais Princier ; Mme Olivia Antoni, Conservateur aux Archives et à la Bibliothèque du Palais Princier ; MM. Maurice Boule, expert en philatélie ...
Journal n°8238 du 14 août 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.441 du 5 août 2015 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l’ordonnance souveraine n° 11.809 du 14décembre 1995 portant création d’un Musée des Timbres et des Monnaies ; Vu Notre ordonnance ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l’ordonnance souveraine n° 11.809 du 14décembre 1995 portant création d’un Musée des Timbres et des Monnaies ; Vu Notre ordonnance ...
Journal n°8272 du 8 avril 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.800 du 4 avril 2016 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l’ordonnance souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d’un Musée des Timbres et des Monnaies ; Vu Notre ordonnance ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l’ordonnance souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d’un Musée des Timbres et des Monnaies ; Vu Notre ordonnance ...
Journal n°8462 du 29 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-953 du 21 novembre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2019-448 du 14 mai 2019 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires et son erratum paru au Journal de Monaco du 24 mai 2019.
Larroche Ordinas), Assistante à la Direction du Tourisme et des Congrès (section C1), tirée au sort ; - M. Luc Torto, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique (section C2), élu ; - Mme Carole ... Tourisme et des Congrès (section C1), tirée au sort ; -         M. Luc Torto, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique (section C2), élu ; -         Mme Carole Sangiorgio (nom d'usage Mme Carole ... Arrêté Ministériel n° 2019-953 du 21 novembre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2019-448 du 14 mai 2019 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires et son ...
Journal n°7760 du 16 juin 2006
Ordonnance Souveraine n° 537 du 9 juin 2006 portant nomination du Vice-Président du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo
nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ; Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 juillet 1970 ... nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ; Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 juillet 1970 ...
Journal n°8398 du 7 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.073 du 3 septembre 2018 nommant les membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'Ordonnance Souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d'un Musée des Timbres et des Monnaies ; Vu Notre Ordonnance n ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'Ordonnance Souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d'un Musée des Timbres et des Monnaies ; Vu Notre Ordonnance n° 5 ...
Journal n°7591 du 21 mars 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.721 du 11 mars 2003 portant nomination d'un membre du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo
nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ; Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 juillet 1970 ... nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ; Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 juillet 1970 ...
Journal n°7347 du 17 juillet 1998
Arrêté Ministériel n° 98-280 du 7 juillet 1998 portant nomination des membres de la Commission de la Fonction Publique
, Inspecteur Général de l'Administration,         Daniel REALINI, Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines,         Bernard GASTAUD, Directeur du Contentieux et des Etudes Législatives ... 'Etat : Roger PASSERON, Inspecteur Général de l'Administration, Daniel REALINI, Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, MM. Bernard GASTAUD, Directeur du Contentieux et des Etudes ...
Journal n°7603 du 13 juin 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-314 du 4 juin 2003 portant nomination des membres de la Commission de la Fonction Publique.
'Etat : Le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, Marie-Nöelle ALBERTINI, Conseiller Technique chargé des recours, Mmes Agnès PUONS, Adjoint au Secrétaire Général du Ministère d ... 'Etat : Le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, Marie-Nöelle ALBERTINI, Conseiller Technique chargé des recours, Mmes Agnès PUONS, Adjoint au Secrétaire Général du Ministère d ...
Journal n°7654 du 4 juin 2004
Erratum à l'arrêté Ministériel n° 2004-273 du 24 mai 2004 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires.
Lire par 809 .......................................................... Article 4 "Membres suppléants représentant les fonctionnaires" : M. Nicolas CERTARI, Agent de Police à la Direction de ... Lire par 809 .......................................................... Article 4 "Membres suppléants représentant les fonctionnaires" : M. Nicolas CERTARI, Agent de Police à la Direction de ...

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Version 2018.11.07.14